Mentions légales

Informations générales

Ce site Internet respecte la Loi espagnole sur les Services de la Société de l’Information et le Commerce Électronique (Loi 34/2002 du 11 juillet).

Propriétaire du site : Diputación Provincial de Palencia
Domaine : www.diputaciondepalencia.es
Adresse : Calle Burgos, 1 – 34001 Palencia, Espagne
Téléphone : +34 979 715 100
Email : diputacion@diputaciondepalencia.es
NIF / TVA : P3400000J

Conditions d’utilisation

Accéder à ce site vous confère le statut d’Utilisateur et implique l’acceptation de ces conditions.

L’utilisateur s’engage à :

• Utiliser le site de manière licite et respectueuse

• Ne pas diffuser de contenus nuisibles ou illégaux

• Ne pas tenter d'accéder à des informations ou comptes non autorisés

Nous pouvons supprimer tout contenu offensant ou illégal.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (textes, images, vidéos, structure…) sont protégés par la législation sur la propriété intellectuelle.

La réutilisation des informations publiques est autorisée si :

• La source est citée

• Le contenu n’est pas modifié

• L’usage n’est pas illicite

Responsabilité

Nous faisons notre possible pour garantir le bon fonctionnement du site, mais nous ne pouvons être tenus responsables :

• D’éventuelles interruptions temporaires

• D’erreurs de contenu

• De dommages liés à des logiciels malveillants, malgré les mesures de sécurité

Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
Nous ne sommes pas responsables de leur contenu ni de leur disponibilité.

Cookies et confidentialité

Veuillez consulter nos pages :

• Politique de confidentialité

• Politique de cookies

• Déclaration d’accessibilité

Boutons de réseaux sociaux

Si vous êtes connecté à un réseau social, celui-ci peut recevoir des informations lorsque vous interagissez avec ses boutons sur notre site.
Pour éviter cela, déconnectez-vous et supprimez les cookies avant de naviguer.